Mentions légales

1) Présentation du site

Propriétaire : Elise Torelli, 28 Chemin de Bérivière 38240 Meylan

Responsable publication : Elise Torelli

Hébergeur : SAS OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France

2) Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.effet-cyaniris.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après écrites.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.effet-cyaniris.fr

3) Propriété intellectuelle et contrefaçons

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Elise Torelli.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4) Gestion des données personnelles.

Responsable du traitement : Elise Torelli

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux demandes d'informations, de devis, de contact. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.effet-cyaniris.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Le destinataire des données est : Elise Torelli.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Elise Torelli, 28 chemin de Bérivière 38240 Meylan.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.effet-cynairis.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.